Bâtiments et mobilier scolaires, rénovation : rapport du chef de la comptabilité, procès-verbal d'ouverture des prix d'appel d'offres, certificat des prix, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception, plans.

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6H - Guerre de 1939-1945

Déplier tous les niveaux

Guerre de 1939-1945

Cote/Cotes extrêmes

Date

1911-1967

Importance matérielle

340 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

DOMMAGES DE GUERRE

BATIMENTS COMMUNAUX, 1928-1955.

Bâtiments et mobilier scolaires, rénovation : rapport du chef de la comptabilité, procès-verbal d'ouverture des prix d'appel d'offres, certificat des prix, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception, plans.

Cote/Cotes extrêmes

6H/326

Date

1945-1950

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT, DOMMAGES DE GUERRE

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