CHALET DU BALLON D'ALSACE -Fonctionnement et financement du Chalet (1979-1987) : conventions (Ville/CAF, 1979 ; Ville/Commune de Bavilliers-Association Les Campanules, 1984) , rapport, correspondance, notes, document de séance-N° 84-272 : Modification du fonctionnement du chalet communal du Ballon d'Alsace - Convention avec la Commune de Bavilliers et l'Association "Les Campanules".Travaux de restructuration et d'assainissement du lotissement "Les Sapins" (1989-1991) : étude ("Restructuration des hébergements du tourisme local", Conseil Général, 1989), convention (Syndicat Mixte Interdépartemental du Ballon d'Alsace-SMIBA/Association syndicale des propriétaires du lotissement Les Sapins, 1991), comptes rendus, rapports, programme des travaux, correspondance, notes, document des séance-N° 91-144 : Chalet du Ballon d'Alsace - Assainissement communautaire - Convention.Cession par la Ville du chalet Les Bruyères (1993-1997) : plans, correspondance, notes, document de séance-N° 96-181 : Cession du chalet du Ballon d'Alsace "Les Bruyères" + acte notarié (Ville/Olivier CHASSIGNET, 17 janvier 1997).Cession par le Département à la Ville d'une parcelle de terrain (1995-1996) : avis (Domaine), plans, correspondance, notes.