242W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

242W

Date

1978-1999

Importance matérielle

163 article(s)

12,4 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

98 articles éliminés

SUBVENTIONS ET PRETS ENCAISSES PAR LA VILLE CONCERNANT :- paiement agents recenseurs 1990- animation cirque 1988-1989- construction groupe scolaire Glacis 1986- aménagement structure pour enfants handicapés, école Metzger 1988-1989- fête de la jeunesse 1989- rallye de France de la Sécurité routière 1989- étude diagnostic habitat au centre ville 1990-1992- contrat de programme local de sécurité routière 1992-1993- ticket sport 1992-1993- réalisation d'un mur ludique à Dardel et d'un terrain de loisirs aux Glacis 1991- participation de l'Etat aux frais des assemblées électorales tenues dans les communes 1992-1993- ouverture des terrains scolaires et municipaux aux jeunes des quartiers défavorisés 1991- mise en place fonds solidarité logement 1991- contrat d'aménagement du temps de l'enfant 1991-1992- ateliers de pratique artistique au lycée Courbet et au collège Vauban 1992- versement dotation globale de fonctionnement au titre de l'établissement et de la mise en oeuvre des documents d'urbanisme 1989-1992- programme "cité projets" 1990-1993- acquisition urnes transparentes 1987-1992- réalisation mur d'escalade dans ZAC des Montants 1989-1992- aménagements à la Méchelle dans cadre "Loisirs au quotidien" 1986-1993

Cote/Cotes extrêmes

242W/86

Date

1986-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières