CTRB : budget, rapport d'activité, procès-verbaux d'assemblée générale et de conseil d'administration, délibération, tableaux de bord, enquête.

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Aide à la recherche

8W

Déplier tous les niveaux

8W

Cote/Cotes extrêmes

Date

1910-1987

Importance matérielle

275 article(s)

8.4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

8 articles éliminés

CTRB : budget, rapport d'activité, procès-verbaux d'assemblée générale et de conseil d'administration, délibération, tableaux de bord, enquête.

Cote/Cotes extrêmes

8W/265

Date

1978-1983

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

Syndicat Mixte de Transport en Commun du Territoire de Belfort

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