REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (CULTURE) - Représentation de la Ville au sein des organismes culturels : rapport municipalité ("Représentation de la Ville de Belfort au sein de l'association Les Riffs du Lion", 2000), documents de séance-N° 91-33 : Centre Chorégraphique Nationale de Franche-Comté - Adoption des statuts - Désignation du représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration-N° 95-269 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort au Théâtre Granit - Modification-N° 96-37 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du BIJ (Bureau Information Jeunesse)

Aide à la recherche

254W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

254W/128

Date

1991-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières