4F - Subsistances

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4F

Date

1789-1958

Importance matérielle

51 article(s)

1.5 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Modalités d'entrées

Versement

Marchés de Belfort, vente et approvisionnement : arrêtés (1793-1848); transfert d'un des marchés aux Faubourgs : pétition, rapport [s.d.]

Cote/Cotes extrêmes

4F/1

Date

1793-1848

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières