ACCIDENTS DU TRAVAIL : Relations avec la S.O.F.C.A.P. (Société Française de Courtage d'Assurance du Personnel) et le C.D.G. 90 (Centre de gestion de la fonction publique territoriale): calculs assurance (1991-1992), remboursements des accidents du travail - S.O.F.C.A.P. (1991-1993).

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2WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

2WCAB

Date

1937-2002

Importance matérielle

458 article(s)

34,3 ml

Origine

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

150 articles éliminés

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Relations avec la S.O.F.C.A.P. (Société Française de Courtage d'Assurance du Personnel) et le C.D.G. 90 (Centre de gestion de la fonction publique territoriale): calculs assurance (1991-1992), remboursements des accidents du travail - S.O.F.C.A.P. (1991-1993).

Cote/Cotes extrêmes

2WCAB/169

Date

1991-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, ACCIDENT DU TRAVAIL, MEDECINE DU TRAVAIL

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