Hôpital, expropriation de terrain pour agrandissement : procès-verbaux de notification, correspondance.

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Aide à la recherche

2H - Administration militaire

Déplier tous les niveaux

Administration militaire

Cote/Cotes extrêmes

Date

1699-1973

Importance matérielle

57 article(s)

2 ml

Modalités d'entrées

Versement

BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS

Biens immobiliers

Bâtiments militaires

Hôpital, expropriation de terrain pour agrandissement : procès-verbaux de notification, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2H/50

Date

1906-1914

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

MONTBELIARD (Faubourg de), HOPITAL MILITAIRE

Mots clés matières

EXPROPRIATION, ETABLISSEMENT PUBLIC D'HOSPITALISATION

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