Syndicat mixte de transports en commun (SMTC), commission tracés et fréquence réseau urbain : plans.

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7W

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7W

Cote/Cotes extrêmes

Date

1977-1982

Importance matérielle

32 article(s)

2.1 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

11 articles éliminés

Syndicat mixte de transports en commun (SMTC), commission tracés et fréquence réseau urbain : plans.

Cote/Cotes extrêmes

7W/15

Date

1979

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

Syndicat Mixte de Transport en Commun du Territoire de Belfort

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