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251W

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Cote/Cotes extrêmes

251W

Date

1970-1997

Importance matérielle

64 article(s)

4,1 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

SPA - SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX
C.C.I. - CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
A.U.T.B. - AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT
D.D.U. - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN

Évaluation, tris et éliminations, sort final

22 articles éliminés

Contrat de ville, mise en place : contrat, pré-dossier, dossier technique, fiches d'opération, charte initiative emploi, propositions budgétaires 1996 de la DDU

Cote/Cotes extrêmes

251W/40

Date

1994-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

PROTECTION SOCIALE