ADEBT, fonctionnement : PV du conseil d'administration du 28 juin 2001 et documents annexes (comptes, brochure "Belfort plus de vingt ans de restructuration industrielle et de réussites")

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Cote/Cotes extrêmes

342W

Date

1999-2003

Importance matérielle

15 article(s)

1 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2 articles éliminés

ADEBT, fonctionnement : PV du conseil d'administration du 28 juin 2001 et documents annexes (comptes, brochure "Belfort plus de vingt ans de restructuration industrielle et de réussites")

Cote/Cotes extrêmes

342W/2

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

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