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14WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

14WCAB

Date

2001-2002

Importance matérielle

249 article(s)

1.93 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 35/6.02, DIRECTION DE LA CULTURE - Projets musicaux 2002-2003 ; Attribution de subventions aux associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical : documents de séanceLa délibération N° 36/7.01, "Direction des Sports - Réfection des baies vitrées de la Patinoire", a été retirée de l'ordre du jour

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB/249

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE, CONSEIL COMMUNAUTAIRE