PROGRAMME D'EMPRUNTS 1986 : documents de séance-N° 86-118 : Programme d'emprunts 1986 - Adoption-N° 86-207 : Remboursement anticipé d'un emprunt de 8000000F (1981) auprès de la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

198W

Déplier tous les niveaux

198W

Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

PROGRAMME D'EMPRUNTS 1986 : documents de séance-N° 86-118 : Programme d'emprunts 1986 - Adoption-N° 86-207 : Remboursement anticipé d'un emprunt de 8000000F (1981) auprès de la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL)

Cote/Cotes extrêmes

198W/102

Date

1986

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ETABLISSEMENT DE CREDIT, FINANCES COMMUNALES

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.