CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-131 : Education musicale scolaire - Convention à intervenir avec la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et l'Inspection Académique du Territoire de Belfort.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

314W

Déplier tous les niveaux

314W

Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-131 : Education musicale scolaire - Convention à intervenir avec la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et l'Inspection Académique du Territoire de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

314W/415

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

MUSIQUE, ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

INSPECTION ACADEMIQUE

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.