Centre hospitalier Belfort-Montbéliard (CHBM), réunions du conseil d'administration : convocations, ordres du jour, comptes rendus, dossiers des questions inscrites à l'ordre du jour26 janvier 200127 avril 200129 juin 200128 juin 200211 octobre 2002Dossiers communicables sous réserve d'occulter les informations mettant en cause la vie privée d'un tiers (Cf circulaire AD 94-11 du 20/10/1994)

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365W

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365W

Cote/Cotes extrêmes

365W

Date

1989-2003

Importance matérielle

58 article(s)

4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 1WNT

Modalités d'entrées

Versement

Centre hospitalier Belfort-Montbéliard (CHBM), réunions du conseil d'administration : convocations, ordres du jour, comptes rendus, dossiers des questions inscrites à l'ordre du jour26 janvier 200127 avril 200129 juin 200128 juin 200211 octobre 2002Dossiers communicables sous réserve d'occulter les informations mettant en cause la vie privée d'un tiers (Cf circulaire AD 94-11 du 20/10/1994)

Cote/Cotes extrêmes

365W/54

Date

2001-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

CENTRE HOSPITALIER DE BELFORT-MONTBÉLIARD

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