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20WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

20WCAB

Date

1998-2007

Importance matérielle

39 article(s)

2 ml

Origine

SECRETARIAT DES ELUS

Modalités d'entrées

Versement

COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

20WCAB/4

Date

2001-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

MEROUX, MÉZIRÉ, VALDOIE, ESSERT, SEVENANS

Mots clés matières

SECURITE ROUTIERE, BATIMENT POLYVALENT, NOMADE, AIRE DE STATIONNEMENT, TRAITEMENT DES EAUX USEES, PARC DE LOISIRS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE