Accessibilité des handicapés, amélioration : correspondance, comptes rendus de réunions, notes, rapports d'accessibilité, charte, liste des bâtiments municipaux accessibles

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330W

Déplier tous les niveaux

330W

Cote/Cotes extrêmes

330W

Date

1958-2001

Importance matérielle

134 article(s)

5,1 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

24 articles éliminés

Accessibilité des handicapés, amélioration : correspondance, comptes rendus de réunions, notes, rapports d'accessibilité, charte, liste des bâtiments municipaux accessibles

Cote/Cotes extrêmes

330W/43

Date

1989-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ADULTE HANDICAPE

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