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254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2000) : documents de séance-N° 00-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 28 juin 1997 et 15 octobre 1999, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 00-29 : Idem-N° 00-61 : Idem-N° 00-81 : Idem-N° 00-127 : Idem-N° 00-158 : Idem-N° 00-209 : Idem-N° 00-238 : Idem

Cote/Cotes extrêmes

254W/149

Date

2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

MAIRE, CONSEIL MUNICIPAL