CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-132 : Rapports annuels sur l'activité des Services de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine

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Cote/Cotes extrêmes

319W

Date

2005-2008

Importance matérielle

489 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-132 : Rapports annuels sur l'activité des Services de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Exercice 2004.

Cote/Cotes extrêmes

319W/135

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, CONSEIL MUNICIPAL

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