SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Projet de schéma de secteur de la CAB : rapport, rapport de présentation, avant-projet SCOT (Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard), étude (CNFPT), statistiques, plans, notes, correspondances

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11WCAB

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11WCAB

Cote/Cotes extrêmes

11WCAB

Date

1998-2003

Importance matérielle

18 article(s)

0.68 ml

Origine

SECRETARIAT DES ELUS

Modalités d'entrées

Versement

SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Projet de schéma de secteur de la CAB : rapport, rapport de présentation, avant-projet SCOT (Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard), étude (CNFPT), statistiques, plans, notes, correspondances

Cote/Cotes extrêmes

11WCAB/5

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Mots clés collectivités

Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard, Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale, Centre National de la Fonction Publique Territoriale

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