264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

PISTES CYCLABLES -Politique de développement de l'usage du vélo (1991-2000) : rapports municipalité, comptes rendus (Comité consultatif vélo, 1997-2000) , textes réglementaires, articles de presse, correspondance, notes.Première tranche de réalisation de pistes cyclables (1990-1993) : études ("Piste cyclable Savoureuse", AUTB, 1990 / "Liaison deux roues, Champ de Mars-Le Mont", Service Voirie, 1992), rapport municipalité, compte rendu, propositions (Collectif d'Action Deux Roues-CADR, 1992), dossier de consultation des entreprises (DCE, 1993), programme, schémas, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-46 : Programme deux roues - Demande de subvention exceptionnelle de l'Etat-N° 93-154 : Aménagement en faveur de deux roues - Schéma général et 1ère tranche.Deuxième tranche de réalisation de pistes cyclables (1994-1996) : rapport municipalité, notification d'une décision attributive de subvention, DCE, projet, propositions, comptes rendus de chantier, planning, plans, pièces comptables, correspondance, notes, documents de séance-N° 94-271 : Pistes cyclables - Détermination de l'itinéraire entre le Pont du Magasin et le Pont Richelieu-N° 95-83 : Aménagement des pistes cyclables - 2ème tranche - Approbation du projet.Troisième tranche de réalisation de pistes cyclables (1997) : rapport municipalité, enquête (FMVM), plan général, fiches budgétaires, photographies, correspondance, notes, document de séance-N° 97-62 : Piste cyclable - 3ème tranche de la promenade François Mitterrand (Pont du Magasin/avenue du Champ de Mars) - Présentation du projet et autorisation de traiter.

Cote/Cotes extrêmes

264W/163

Date

1990-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières