248W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

248W

Date

1975-2002

Importance matérielle

165 article(s)

12.55 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION (ODEF) - Création de l'ODEF : rapport municipalité, convention (Dépatement/Ville), document de séance-N° 96-284 : Observatoire Départemental de l'Emploi et de la Formation - Recrutement d'un chargé de mission - Convention à intervenir avec le Conseil Général du Territoire de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

248W/108

Date

1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation