297W

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Cote/Cotes extrêmes

297W

Date

1921-1999

Importance matérielle

15 article(s)

1.75 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME
 

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL OU NON (tour 41, terrain de sport rue de Vesoul, passage sous immeuble 24 rue Parant, bâtiment du CAF rue de Mulhouse, pavillon du Tourisme place du Théâtre...), autorisations (de location, d'occupation, de travaux...) : conventions, correspondance, délibérations

Cote/Cotes extrêmes

297W/14

Date

1921-1986

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières