CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Situation budgétaire du SERTRID au 31 décembre 2002 - Rapport d'information.

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15WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Situation budgétaire du SERTRID au 31 décembre 2002 - Rapport d'information.

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/20

Date

2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

Mots clés collectivités

Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchet

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