326W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

326W

Date

1972-2002

Importance matérielle

28 article(s)

2.65 ml

Origine

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
 

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION DE LA SOLIDARITÉ URBAINE (DSU)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Contrat de ville, mise en oeuvre et élaboration du futur contrat de ville 2000-2006 (partenariat avec la CAF, création d'une équipe de coordination et de groupes de travail thématiques, mise en oeuvre du dispositif "service national ville", préparation du budget primitif 2001) : rapport d'activité et contrat d'objectif CAF, convention de partenariat avec la CAF, divers bilans 1994 du contrat de ville, programmation opérationnelle 1999, compte-rendu de municipalité sur la synthèse des travaux des groupes thématiques, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes de service, documents de travail des groupes

Cote/Cotes extrêmes

326W/20

Date

1995-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

Délai de 50 ans car candidatures et CV pour le service national ville

Mots clés collectivités