Environnement, actions diverses de la Ville de Belfort (traitement des plaintes des habitants concernant nuisances sonores : litige Riser / Baverey, station lavage Hydromat ; réalisation du plan municipal d'environnement...) : correspondance, comptes rendus de réunions dont séances de la commission extra-municipale environnement.

Aide à la recherche

251W

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251W

Cote/Cotes extrêmes

251W

Date

1970-1997

Importance matérielle

64 article(s)

4,1 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

SPA - SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX
C.C.I. - CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
A.U.T.B. - AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT
D.D.U. - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN

Évaluation, tris et éliminations, sort final

22 articles éliminés

Environnement, actions diverses de la Ville de Belfort (traitement des plaintes des habitants concernant nuisances sonores : litige Riser / Baverey, station lavage Hydromat ; réalisation du plan municipal d'environnement...) : correspondance, comptes rendus de réunions dont séances de la commission extra-municipale environnement.

Cote/Cotes extrêmes

251W/12

Date

1987-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ENVIRONNEMENT, POLLUTION