ANCIEN HÔTEL ALTEA (IMMEUBLE "LE CLEMENCEAU") - Travaux de restructuration de l'Ancien Hôtel ALTEA (1995-1996) : procès-verbal (Assemblée Générale du Syndicat des copropriétaires), pièces comptables, plans, notes. Constitution de la copropriété de l'Ancien Hôtel ALTEA (1995-1996) : procès-verbal (Assemblée Générale du Sundicat des copropriétaires), règlement de copropriété (versions 1 & 2), fiches budgétaires. Propositions de rachat des locaux de l'Ex-Hôtel ALTEA (1995-1996) : avis (Domaine), plans, notes. Location de bureaux au Syndicat Mixte du Ballon d'Alsace (SMIBA) (1996) : convention de location (Ville/SMIBA), document de séance-N° 96-184 : Location de bureaux au profit du Syndicat Mixte du Ballon d'Alsace (SMIBA).Cession des locaux de l'Ancien Hôtel ALTEA (1996-1999) : avis (Domaine), délibération (N° 96-12), rapport municipalité, plans, documents de séance-N° 96-219 : Immeuble "Le Clémenceau" - Cession d'une partie des locaux du rez de chaussée et du sous-sol + acte notarié (Ville/SCI NOTARIUS)-N° 98-71 : Immeuble "Le Clémenceau" - Cession d'un local + acte notarié (Ville/SCI NOTARIUS)-N° 99-6 : Immeuble "Le Clémenceau" - Cession du local compteur à gaz + acte notarié (Ville/Syndicat des copropriétaires)