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264W

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Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

EVENEMENTS CULTURELS ET OEUVRES LAÏQUES (ECOL) -Fonctionnement et financement de l'association ECOL : rapports municipalité, organigramme, budget prévisionnel, rapport ("Approbation de conventions avec les associations IDEE et ECOL", Conseil Général, 1993), correspondance, notes, document de séance-N° 99-195 : Versement d'une subvention à l'association ECOL

Cote/Cotes extrêmes

264W/70

Date

1993-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ASSOCIATION, ACTION CULTURELLE

Mots clés collectivités

EVENEMENTS CULTURELS ET OEUVRES LAÏQUES