Rénovation : textes officiels, rapports de l'ingénieur en chef des travaux, rapport du directeur des services techniques, liste des dommages par faits de guerre, procès-verbal de constat, appel d'offres, devis estimatifs, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception, acte de désistement, mémoires des travaux, état récapitulatif des dépense, pétition, correspondance.

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6H - Guerre de 1939-1945

Déplier tous les niveaux

Guerre de 1939-1945

Cote/Cotes extrêmes

6H

Date

1911-1967

Importance matérielle

340 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

DOMMAGES DE GUERRE

VOIRIE ET ASSAINISSEMENT, 1945-1952.

Rénovation : textes officiels, rapports de l'ingénieur en chef des travaux, rapport du directeur des services techniques, liste des dommages par faits de guerre, procès-verbal de constat, appel d'offres, devis estimatifs, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception, acte de désistement, mémoires des travaux, état récapitulatif des dépense, pétition, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

6H/323

Date

1944-1953

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

DOMMAGES DE GUERRE

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