264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

CENTRE AERE DU RUDOLPHE -Fonctionnement et gestion du Centre (1983-1994) : règlement intérieur, décompte général et définitif, rapports municipalité, documentation, correspondance, notes.Création d'une mini-cité des sciences au Rudolphe (1995) : rapport municipalité, correspondance, notes, document de séance-N° 95-149 : Création d'une mini-cité des Sciences.Fonctionnement et financement du Pavillon des Sciences du Rudolphe (1996-1999) : convention (Ville/Commune d'Offemont), rapports municipalité, rapport d'activité, documentation, correspondance, notes.

Cote/Cotes extrêmes

264W/132

Date

1983-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités