254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES D'INVESTISSEMENT DES COLLEGES : convention (Département/Ville, 1991), délibération (N° 91-149 : Travaux au Collège de Châteaudun - Convention à passer entre la Ville de Belfort et le Département...), bilan ("Programme d'investissement dans les collèges", Conseil général, 1990-1994), programme ("Gros entretien", Conseil général, 1993), correspondance (Mairie de Vesoul/Ville, 1992), fiches de travaux, listes, notes, documents de séance-N° 90-133 : Détermination de la participation financière des Communes extérieures à l'accueil de leurs enfants dans les écoles de Belfort-N° 91-96 : Convention cadre pour les exercices 1991 à 1999 relative à la participation de la Ville de Belfort aux dépenses d'investissement dans les collèges-N° 91-148 : Participation 1990 de la Ville de Belfort aux dépenses d'investissement dans les collèges-N° 00-198 : Allocations Municipales Scolaires - Année scolaire 2000/2001

Cote/Cotes extrêmes

254W/72

Date

1990-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières