264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL -Relations de la Ville avec l'Etat et les communes voisines en matière de développement culturel : étude ("Dépenses culturelles de la Ville de Belfort", 1984), rapports ("Quant à la politique culturelle de la Ville de Belfort à l'heure de la réforme des établissements culturels et dans le contexte de l'Aire Urbaine", Michel MARCHAND, 1985 / "La décentralisation culturelle", René RIZZARDO, 1990 / "Pour une synergie culturelle Belfort-Montbéliard", 1993), conventions (Etat/Ville, 1982 ; Département/DUPM/Ville de Belfort/Ville de Montbéliard, 1993 ; Développement Audincourt Culture/Ville, 1994), compte rendu, délibération, rapport municipalité, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 5.01 [1983] : Signature d'une convention de développement culturel avec l'Etat-N° 5.02 [1983] : Convention de développement culturel - Autorisation de signer un avenant-N° 89-198 : Contrat Ville-Etat 1989-N° 94-181 : Convention de partenariat avec la Ville d'Audincourt-N° 94-182 : Accueil d'un stagiaire de l'Institut des Managers en Développement Local (IMDL).

Cote/Cotes extrêmes

264W/1

Date

1983-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières