CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-08 : Direction Générale des Services Techniques - Modification des statuts du SMTCTB suite à l'adhésion des communautés de communes de Tilleul et de la Bourbeuse et à l'extension du périmètre de la CAB.

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16WCAB

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16WCAB

Cote/Cotes extrêmes

16WCAB

Date

2005-2006

Importance matérielle

273 article(s)

4.74 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-08 : Direction Générale des Services Techniques - Modification des statuts du SMTCTB suite à l'adhésion des communautés de communes de Tilleul et de la Bourbeuse et à l'extension du périmètre de la CAB.

Cote/Cotes extrêmes

16WCAB/23

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés collectivités

Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse, Syndicat Mixte de Transport en Commun du Territoire de Belfort

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