20WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

20WCAB

Date

1998-2007

Importance matérielle

39 article(s)

2 ml

Origine

SECRETARIAT DES ELUS

Modalités d'entrées

Versement

COMMUNE D'OFFEMONT -Aménagement des abords de la MIEL (2001) : correspondance.Développement des pistes cyclables (2002) : rapport Bureau.Activités de l'Association Vivre à Offemont (2002-2004) : brochure, tract, correspondance.Aménagement viaire du site du Champ de Mars (2003) : rapport Bureau, schéma, plans.Rencontre Association Foncière Logement/CAB/Offemont/Belfort (2003) : programme foncier urbain, délibération (HLM), dossier ARSOT, plans, notes.

Cote/Cotes extrêmes

20WCAB/9

Date

2001-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières