ZAC du Parc à Ballons, aménagement : dossier de création-réalisation (règlement de zone, rapport de présentation), plans, correspondance, délibération du Conseil municipal

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330W

Déplier tous les niveaux

330W

Cote/Cotes extrêmes

330W

Date

1958-2001

Importance matérielle

134 article(s)

5,1 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

24 articles éliminés

ZAC du Parc à Ballons, aménagement : dossier de création-réalisation (règlement de zone, rapport de présentation), plans, correspondance, délibération du Conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

330W/90

Date

1997-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

PARC À BALLONS (ZAC du)

Mots clés matières

ZONE D'AMENAGEMENT

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