366W

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Cote/Cotes extrêmes

366W

Date

1965-2004

Importance matérielle

79 article(s)

3,4 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

5 articles éliminés

Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 2ème tranche et contrôle annuel de sécurité : dossier sécurité lié à la 2ème tranche (procès-verbal de la commission de sécurité, arrêté du Maire d'ouverture au public, rapport de vérifications réglementaires dans les ERP), rapports annuels de vérification d'une installation électrique

Cote/Cotes extrêmes

366W/21

Date

2000-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières