264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

CITOYENNETE -Politique de la Ville en matière de citoyenneté : rapports ("Mission au Maroc du 16 mars au 21 mars 1998", Chérif GUELMINE / "Med Urbs Migration", 1995), note de synthèse ("Devenir du Service Citoyenneté", Mustapha KHARMOUDI, 1996), rapport municipalité, correspondance, notes, documents de séance-N° 98-110 : Appel au projet "Les outils et démarches en vue de la réalisation d'agenda 21 locaux" - Cofinancement Etat (Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement-N° 98-191 : Commémoration du 50ème anniversaire de la Déclaration Universelle de Droits de l'Homme - Attribution d'une subvention au collectif d'association "Article Premier".

Cote/Cotes extrêmes

264W/251

Date

1995-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières