198W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place et financement du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (ARVE) : rapports (municipalité), étude ("Evolution du dispositif ARVE", 1995), plan de financement, bilan, subventions (Etat, FAS, Caisse des Dépôts et Consignations), notes, documents de séance-N° 89-225 : Contrat de Ville - Convention entre l'Etat et la Ville de Belfort concernant l'expérience d'Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant (ARVE) dans les écoles des Glacis-N° 90-96 : Avenant financier au Contrat de Ville passé entre la Ville de Belfort et l'Etat-N° 90-166 : Signature des avenants n° 4, 5 et 6 au Contrat de Ville entre l'Etat et la Ville de Belfort-N° 90-231 : DSQ Glacis - Approbation du plan de financement du projet scolaire et périscolaire-N° 91-30 : Matériel des ateliers se déroulant dans le cadre du CATE (Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant) dans le quartier des Glacis-N° 92-205 : Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant (CATE) - Intervention d'animateurs de la Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) dans les ateliers des Glacis - Convention-N° 93-155 : Aménagement du Temps des Enfants du Quartier des Glacis-N° 93-306 : Aménagement du Rythme de la Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Convention à intervenir avec l'association Evénements Culturels et Oeuvres Laïques (ECOL)-N° 94-258 : Aménagement du Rythme de la Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Convention à intervenir aves l'Association ECOL - Année scolaire 1994/1995-N° 95-14 : Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Evaluation du dispositif - Convention à intervenir avec le bureau d'études TRAJECTOIRES-N° 95-225 : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant - Compte rendu d'exécution de l'année scolaire 1994-1995 et organisation du dispositif pour l'année scolaire 1995-1996-N° 96-137 : Aménagement du temps de l'enfant dans les écoles des Glacis du Château - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et le Cabinet TRAJECTOIRES

Cote/Cotes extrêmes

198W/137

Date

1989-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés collectivités