267W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

267W

Date

1972-1998

Importance matérielle

46 article(s)

5,7 ml

Origine

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT URBAIN (DDU)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

8 articles éliminés

Politique sociale municipale. - CCAS, réorganisation et nouvelles orientations, organigramme, régime indemnitaire du personnel, recrutement du directeur : notes, dossiers candidatures, presse (1990-92). Logement social, répartition des compétences entre Ville de Belfort et CCAS et mise en oeuvre des actions : convention, documentation, correspondance, rapport activité 1994 (1994-1997). Intégration des personnes handicapées physiques : charte, courriers, cr réunions, note (1989-1995). Insertion par l'économique : discours de Jean-Pierre Chevènement, cr réunions, convention expérimentale pour insertion dans bâtiment et travaux publics du Territoire de Belfort. Rencontres de la Solidarité : presse, discours de Jean-Pierre Chevènement. Personnes âgées : cr journée gérontologique du 21 octobre 1994, rapport sur actions pour autonomie personnes âgées, discours du Président de l'OPABT à l'assemblée générale (1993-94). Rapport sur les plus démunis (1993). Bilan et perspectives de la politique sociale : rapports (1993)

Cote/Cotes extrêmes

267W/15

Date

1989-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités