DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Relations avec la DDE : comptes rendus de réunions, procès-verbaux de la sous-commission départementale d'accessibilité, étude "Diagnostic : l'hébergement en foyers à Belfort"

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

334W

Déplier tous les niveaux

334W

Cote/Cotes extrêmes

334W

Date

1983-2002

Importance matérielle

48 article(s)

3.5 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

4 articles éliminés

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Relations avec la DDE : comptes rendus de réunions, procès-verbaux de la sous-commission départementale d'accessibilité, étude "Diagnostic : l'hébergement en foyers à Belfort"

Cote/Cotes extrêmes

334W/39

Date

1999-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

EQUIPEMENT, FOYER

Mots clés collectivités

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.