384W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

384W

Date

1998-2006

Importance matérielle

8 article(s)

0.9 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 21WNT

Modalités d'entrées

Versement

CFA (Centre de Formation d’Apprentis), fonctionnement : dossier conseil de perfectionnement (règlements intérieurs, réunions de 2001 à 2005 : convocations et ordres du jour, documents préparatoires, comptes rendus), dossier contrat qualité de 2001 à 2005 (projets, bilans des réalisations)

Cote/Cotes extrêmes

384W/5

Date

2001-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités