O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention (Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) /Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) /DAB /Département du Territoire de Belfort), étude (ANRED), comptes rendus de réunions, communication du Conseil des Ministres, étude (SOCOTEC Environnement), "constats et propositions" des associations écologistes (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.), Association pour la Protection de la Vallée de Madeleine (A.P.V.M.), Vallée de la Savoureuse Environnement Nature (VALSEN), Territoire de Belfort Nature Environnement (T.B.N.E.))

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6WCAB

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6WCAB

Cote/Cotes extrêmes

6WCAB

Date

1973-1997

Importance matérielle

110 article(s)

6.53 ml

Origine

DECHETS MENAGERS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

12 articles éliminés

O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention (Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) /Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) /DAB /Département du Territoire de Belfort), étude (ANRED), comptes rendus de réunions, communication du Conseil des Ministres, étude (SOCOTEC Environnement), "constats et propositions" des associations écologistes (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.), Association pour la Protection de la Vallée de Madeleine (A.P.V.M.), Vallée de la Savoureuse Environnement Nature (VALSEN), Territoire de Belfort Nature Environnement (T.B.N.E.))

Cote/Cotes extrêmes

6WCAB/52

Date

1991-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

MADELEINE, SAVOUREUSE (La)

Mots clés matières

TRAITEMENT DES DECHETS, ASSOCIATION DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort Nature Environnement, Vallée de la Savoureuse Environnement Nature, Association pour la Protection de la Vallée de Madeleine, Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des O.M., Agence Nationale pour la Récupération et l'Elimination des Déchets, SOCOTEC, Association Belfortaine de Protection de la Nature

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