SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-PHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils d'Administration (18 décembre 2003, 8 avril 2004) : procès-verbaux, rapports, documents financiers, documents budgétaires, dossier ("Comité d'audit"), communiqué de presse, correspondance, notes..Assemblée Générale Ordinaire (8 juin 2004) : ordre du jour, rapports du Commissaire aux comptes, rapport de gestion, documents financiers, bilan social (2003), documentation, correspondance, notes..Assemblées Générales Mixtes (4 mai 2004, 3 novembre 2004, 19 mai 2005) : ordre du jour, statuts, rapports, composition des membres, résolutions, correspondance, notes..Réunion du Comité de Concertation et de Partenariat (13 octobre 2005) : compte rendu, rapport d'activités (2004), circulaire ICTAAL (Instruction sur les Conditions Techniques d'Aménagement des Autoroutes de Liaison), contrats d'abonnement, documentation, correspondance, notes.

Aide à la recherche

27WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

27WCAB

Date

1998-2009

Importance matérielle

32 article(s)

3.2 ml

Origine

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

27WCAB/21

Date

2003-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités