267W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

267W

Date

1972-1998

Importance matérielle

46 article(s)

5,7 ml

Origine

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT URBAIN (DDU)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

8 articles éliminés

ZAC de la Justice, aménagement : comptes rendus de réunions du syndicat intercommunal, dossier de création, plans

Cote/Cotes extrêmes

267W/17

Date

1988-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières