CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Information sur l'exécution des marchés publics ; Article 361-2 du Code des Marchés Publics : documents de séanceLe dossier N° 1.04 : "Services Généraux - Projet d'Agglomération 2000-2010 - Adoption du document de préfiguration support à la concertation", est manquant.

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13WCAB

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13WCAB

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB

Date

2000-2001

Importance matérielle

291 article(s)

1.66 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Information sur l'exécution des marchés publics ; Article 361-2 du Code des Marchés Publics : documents de séanceLe dossier N° 1.04 : "Services Généraux - Projet d'Agglomération 2000-2010 - Adoption du document de préfiguration support à la concertation", est manquant.

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB/192

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

COMPTABILITE PUBLIQUE, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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