Carrière du Mont, lot n°1.- Demande d'installation d'un concasseur mécanique: délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'inspecteur adjoint des eaux et forêt, correspondance (1914). Demande d'installation de deux baraques avec moteur: autorisation, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Chef de la comptabilité (1930). Demande de maintien de baraques en bois dont une avec concasseur à moteur: autorisation, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1933).

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2N - Exploitation des biens communaux

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Exploitation des biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

2N

Date

1698-1975

Importance matérielle

37 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

CARRIERES

GESTION, 1843-1962

AMENAGEMENT, 1914-1933

Carrière du Mont, lot n°1.- Demande d'installation d'un concasseur mécanique: délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'inspecteur adjoint des eaux et forêt, correspondance (1914). Demande d'installation de deux baraques avec moteur: autorisation, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Chef de la comptabilité (1930). Demande de maintien de baraques en bois dont une avec concasseur à moteur: autorisation, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1933).

Cote/Cotes extrêmes

2N/25

Date

1914-1933

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

MONT (Quartier du)

Mots clés matières

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