254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

OBSERVATOIRE DE LOGEMENT - Mise en place d'un Observatoire départemental et municipal (1986) : rapport, documentation.Mise en place et fonctionnement de l'Observatoire Régional de l'Habitat (1987-1990) : document de travail (Région de Franche-Comté, 1987), comptes rendus, rapport (Président de l'Observatoire, 1988), pré-étude ("Réalisation et gestion de 100 logements étudiants sur la ZAC Bougenel", SODEB, 1988), tableaux et graphiques ("Propositions et évolutions par département", 1988), notes.Etudes réalisées par l'Observatoire interdépartemental de logement (1985-1990) : études-"Dix ans de construction en Franche-Comté, 1976-1985"-"Le financement du logement depuis la réforme de 1977"-"Nord Franche-Comté, Etude et enquête sur le parc HLM récent, 1978-1987"-"Cinq ans de promotion immobilière en Franche-Comté, 1983-1987"-"Le parc HLM en Franche-Comté, Résultat de l'enquête de 1985, 1987, 1988 et 1990"-"Les bassins d'habitat franc-comtois, 1989"-"Les francs-comtois et leur logement, 1989"-"Le financement du logement, 1986, 1987, 1988"-"Les besoins en logement, 1990"-"Cinq ans de construction en Franche-Comté, 1990"

Cote/Cotes extrêmes

254W/233

Date

1985-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières