283W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

283W

Date

1989-2001

Importance matérielle

15 article(s)

1.25 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

Syndicat intercommunal de l'aéroparc Belfort Continental, fonctionnement : délibération désignant délégués de la Ville de Belfort au comité, rapports présentés au comité, comptes rendus réunions du bureau et du comité, PV des décisions, compte administratif

Cote/Cotes extrêmes

283W/4

Date

1995-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation