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342W

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Cote/Cotes extrêmes

342W

Date

1999-2003

Importance matérielle

15 article(s)

1 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME
 

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2 articles éliminés

HLM, attribution de logements : rapport d'activité 2001 du service des attributions, délibération du Conseil d'administration sur les orientations de la politique d'attribution, communiqué de presse sur le fonctionnement de la commission d'attribution, règles d'instruction des dossiers, comptes rendus du groupe de travail des attributions

Cote/Cotes extrêmes

342W/8

Date

2002-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

HABITATION A LOYER MODERE

Mots clés collectivités

TERRITOIRE HABITAT 90