CTP VILLE : dossiers de séance, comptes rendus, note sur désignation représentants de l'administration, note de présentation, correspondance, règlement intérieur, tracts syndicaux.CAP VILLE : note de présentation, règlement intérieur, comptes rendus.

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307W

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Cote/Cotes extrêmes

307W

Date

1991-2003

Importance matérielle

21 article(s)

1.8 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Versement

CTP VILLE : dossiers de séance, comptes rendus, note sur désignation représentants de l'administration, note de présentation, correspondance, règlement intérieur, tracts syndicaux.CAP VILLE : note de présentation, règlement intérieur, comptes rendus.

Cote/Cotes extrêmes

307W/9

Date

2000-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

PERSONNEL

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